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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCV
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MARQUIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE FRANCE
FCV SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3894413
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
MARQUIS DE FRANCE de FCV

Présentation de la marque MARQUIS DE FRANCE

Déposée le 3 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCV domicilié(e) 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 346 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCV, SAS, M. SECOUE MARCEL domicilié(e) 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France.

La marque MARQUIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE FRANCE est expirée depuis le 3 février 2022.

FCV a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE L'ARNESQUE , FCV FOOD CONVENIENCE VENTURE , FCV , MANON DE L'ARNESQUE , MARQUIS DE FRANCE


FCV SAS, SAS - 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France - SIREN 534346887


FCV, SAS, M. SECOUE MARCEL - 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie.